Vous rêvez de grand air, de randonnées, de sessions de ski à volonté ? Acheter un logement à la montagne vous a très certainement déjà traversé l’esprit. L’acquisition d’un logement neuf en VEFA (Vente en l’Etat Futur d’Achèvement a des particularités différentes de celle d’un bien immobilier classique. En effet, l’achat VEFA consiste à acquérir un bien sur plan, par conséquent pas encore achevé.
VEFA: comment ça fonctionne ?
La VEFA permet à un acheteur de devenir propriétaire d’un bien dans son état futur. Ainsi, les ouvrages sont peu à peu sa propriété au fur et à mesure que les travaux avancent. L’achat s’effectue donc sur la base d’un plan, d’une maquette 3D ou d’une modélisation qui permet à l’acquéreur de se projeter. Il doit en outre disposer de l'ensemble des caractéristiques du logement, les promoteurs ajoutent également le type de revêtement et les matériaux utilisés afin d’aider d’autant plus à cette projection.
Acheter un logement en état de futur achèvement permet de réaliser des économies non négligeables par rapport à l’achat d’un logement ancien ou tout du moins déjà construit, notamment grâce à des frais de notaire réduits et des aides mises en place par l’Etat pour encourager le marché de la construction.
Les paiements échelonnés
Comme le bien immobilier est vendu sur la base d’un plan, le promoteur reste le maître d’ouvrage jusqu’à la livraison du bien. Contrairement à un logement ancien, l’acquéreur ne verse pas la totalité du paiement. Celui-ci est échelonné selon l’avancée des travaux :
- 5% lors de la signature du contrat de vente
- 30% lors de l’achèvement des fondations
- 35% lors de la mise hors d’eau
- 25% lors de l’achèvement des travaux
- 5% à la livraison finale du logement
Le contrat de réservation
Avant de réaliser la vente, il est nécessaire de réaliser un contrat de réservation qui est spécifique à la VEFA. Ce contrat est signé entre l’acquéreur et le promoteur en sous seing privé et doit comporter des informations détaillées à propos du logement. La signature de ce contrat entraîne également le versement d’un dépôt de garantie qui est compris entre 2% et 5% en fonction de la date de réalisation du projet. Un recommandé est ensuite envoyé avec le contrat contresigné par le promoteur, l’acheteur dispose alors de 10 jours pour se rétracter et récupérer son dépôt sans pénalité.
Les garanties qu’offre la VEFA
Pour protéger au mieux le futur acquéreur, la vente en l’état de futur achèvement est très encadrée, en particulier pour le promoteur qui se doit de proposer plusieurs garanties.
Tout d’abord, le promoteur doit assurer la garantie de parfait achèvement qui couvre l’ensemble des malfaçons et des vices pendant les 12 mois suivant la livraison finale.
Ensuite, la garantie biennale assure la protection du second œuvre pendant une durée de 24 mois et la garantie décennale protège quant à elle de l’ensemble des défaillances qui remettraient en cause la solidité de l’édifice pendant une durée de 10 ans.
Enfin, une assurance dommages ouvrage est souscrite par le vendeur afin d’assurer une réparation rapide sans qu’il y ait besoin de réaliser une recherche de responsabilité au préalable.
Tous ces éléments permettent à l'acquéreur de se protéger et d’avoir des garanties sur le résultat final, mais aussi la fiabilité des installations dans le temps. La VEFA offre ainsi une solution sûre pour investir à partir de plan, car tout est mis en œuvre pour que ledit plan serve de référentiel en cas de litige. Il convient donc de l’étudier avec une grande attention.
Les avantages d’acquérir un bien immobilier neuf à Megève
Devenir propriétaire d’un bien immobilier neuf dans les Alpes confère de nombreux avantages : plus de confort, plus d’espace, un agencement optimisé. Les logements proposés sont plus lumineux, et proposent parfois des prestations de très grande qualité, comme la possibilité de bénéficier d’un accès “ ski aux pieds “ aux pistes.
