Accueil France
  Accueil >   
    Accueil  |  Vendre  |  Acheter  |  Partenaires Agence immobilière Allard et Associés à Megève - achat et vente de maisons, chalets et d'appartement   Notre Agence  |  Notre staff  |  Contactez nous  
 
 
 

Conditions générales d’utilisation – Mentions légales
La consultation du site web http://www.allard-immo.com/ ci après dénommé « Le Site », "le site" ou "le site web" suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation.
Editeur du site
Adresse :
SARL LAURENT ALLARD IMMOBILIER
RCS Bonneville B 423 660 828
Nom commercial : ALLARD & ASSOCIES AGENCE IMMOBILIERE

87 Rue Ambroise Martin - 74120 MEGEVE
Siret : 42366082800017
APE 6831Z
Membre de la FNAIM
Caisse de garantie FNAIM n° 20887 D
89, rue de la Boétie 75008 Paris
Gérant : Allard Laurent
Carte professionnelle : T1021
Conditions d’utilisation


Droits d’auteur

L’ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc...) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de l’éditeur du site hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs n’ayant pas cédé leurs droits d’auteurs ou leurs droits voisins.
De plus il est respecté les articles
Article L 122-4. du Code de la Propriété Intellectuelle
Article L122-5. du Code de la Propriété Intellectuelle


Protection des donnees personnelles

Conformément à l’article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. Ce droit peut être exercé par courrier postal ou courrier électronique ( E Mail ) auprès de l’éditeur du Site :
Adresse :
SARL LAURENT ALLARD IMMOBILIER
RCS Bonneville B 423 660 828
Nom commercial : ALLARD & ASSOCIES AGENCE IMMOBILIERE

87 Rue Ambroise Martin - 74120 MEGEVE

L’Editeur du site est le producteur de cette base de donnée au sens de l’article L 342-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute extraction ou utilisation du contenu de la base non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. L’éditeur du Site se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l’encontre des personnes qui n’auraient pas respecté cette interdiction.


Responsabilites

L’éditeur du Site décline toute responsabilité :

  • En cas d’interruption du site pour des opérations de maintenance techniques ou d’actualisation des informations publiées ;
  • En cas d’impossibilité momentanée d’accès au site (et/ou aux sites lui étant liés) en raison de problèmes techniques et ce quelles qu’en soient l’origine et la provenance ;
  • En cas de dommages directs ou indirects causés à l’utilisateur, quelle qu’en soit la nature, résultant du contenu, de l’accès, ou de l’utilisation du site (et/ou des sites qui lui sont liés) ;
  • En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite du site. L’utilisateur du site est alors seul responsable des dommages causés aux tiers et des conséquences des réclamations ou actions qui pourraient en découler. L’utilisateur renonce également à exercer tout recours contre l’éditeur du site dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites exploités par des tiers. Ces liens sont fournis à simple titre d’information. L’éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à l’accès, au contenu ou à l’utilisation de ces sites, ainsi qu’aux dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur ces sites. La décision d'activer ces liens relève de la pleine et entière responsabilité de l’internaute.
La mise en place de liens hypertextes d’un site tiers vers le site de l’éditeur nécessite l’accord préalable de l’éditeur.


Modifications des mentions legales

L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les Mentions Légales du site. Chaque internaute se connectant au site est invité à consulter régulièrement les présentes mentions légales afin de prendre connaissance de changements éventuels. L’utilisation renouvelée du site au fur et à mesure de la modification de ces conditions d’utilisation constitue l'acceptation, par chaque utilisateur, des Mentions Légales en vigueur.


Attribution de la juridiction – Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, qui détermine, au cas par cas, la loi applicable. En l’absence de toute disposition impérative contraire ou en présence d’un choix dans la détermination de la loi applicable, la loi française sera appliquée.
Crédits


Conception et hébergement
-------------------------------------------------------
WebGenery Solutions - systèmes d'information
-------------------------------------------------------
Intranet , Extranet , Solutions Internet Globales
225 Route des Pres Rollier
ZAE DE BROMINES EST
74330 SILLINGY
Tél : 0 820 309 054
Web : http://www.webgenery.com
Email : info@webgenery.com

 
 
 
Agence Allard & Associés
87 rue Ambroise Martin -BP 210
74120 Megève - Ecrivez nous
Tél : +33(0) 450 587 240 - Fax : + 33 (0) 450 587 249
Ouverture : du Lundi au Samedi de 9h30 à 12h30 et de 14h00 à 18h00 - Fermeture de l'agence hors saison le Dimanche et le Lundi.
     
Accueil  |  Vendre  |  Acheter  |  Partenaires  |  Notre Agence  |  Notre Staff  |  Contactez nous
©
Notice: Use of undefined constant COPYRIGHT - assumed 'COPYRIGHT' in /var/www/vhosts/allard-immo.com/httpdocs/fr/mentions.htm on line 177
COPYRIGHT ALLARD & Associés (Tous droits réservés) - Mentions Légales - Conception : Webgenery